CONSEIL MUNICIPAL - 4 novembre 2024

LUNDI 4 NOVEMBRE  - 19 h 30

Approbation du compte rendu de la réunion du 7 octobre 2024.

Présentation par Monsieur Clément COICAUD, de la FRC de l’EKOSENTIA pour les chemins ruraux 
Approbation du compte rendu de la réunion du 07 octobre 2024 (joint)
Convention Commune de Joué-sur-Erdre – SAS Société d’Exploitation Eolienne Communes de l’Erdre pour mécénat environnemental
Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale
Création d'un emploi temporaire pour la cantine
Désignation d’un membre du conseil municipal pour décision d’urbanisme intéressant Monsieur le Maire à titre personnel
Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation environnementale unique formulée par la Société Technique Caoutchouc en vue de régulariser la situation administrative des activités de valorisation de déchets de caoutchouc qu’elle exploite à Joué-sur-Erdre 135 rue des Vallons d’Erdre
Vente à la COMPA d’Ancenis d’une portion de la parcelle YE 157 pour la ZA de la Cornilleterie
Délibération prescrivant la révision allégée numéro 1 du PLU de la Commune de Joué-sur-Erdre sur le secteur du Bois Jean, dans le bourg de Joué-sur-Erdre pour le nombre de stationnements en immeubles collectifs, et suppression d’un emplacement réservé pour la ZA de la Cornilleterie  et définissant les modalités de concertation
Tarifs communaux 2025